Déposée le 4 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL PRINT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LABEL PRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL PRINT domicilié(e) ZAC des Gravelles, rue des Tulipiers,91580 ETRECHY - 91580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 259 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LABEL PRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344859.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEL PRINT société à responsabilité limitée - ZAC des Gravelles, rue des Tulipiers,91580 ETRECHY - 91580 - France - SIREN 403259195
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2005-22
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440171 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Supports d'enregistrement magnétiques, enregistrés ou vierges ; cédéroms, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information, cartes magnétiques, cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples. Papier, carton [brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie], calques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; affiches ; albums, almanachs, calendriers, brochures, prospectus, publications, imprimés, catalogues, cahiers, autocollants [articles de papeterie], bandes gommées [papeterie] ; boîtes en carton ou en papier, cadres à composer [imprimerie], cartes de visite, cartes de vœux, cartes postales, cartonnages, écriteaux en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], étiquettes non en tissu, faire-part [papeterie], fanions [en papier], feuilles et fiches [papeterie], cadres en papier et en carton pour photographies, clichés ; feuilles en papier ou en carton pré-découpées, étiquettes adhésives en papier ou en carton. Apprêtage du papier ; impression de dessins ; gravure ; impression en offset, impression lithographique ; imprimerie ; traitement du papier ; photocomposition ; photogravure ; développement de pellicules photographiques, tirage de photographies, traitement des films cinématographiques ; reliure ; sérigraphie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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